-
1 заявление о регистрации
demande à fin d'inscription, demande d'immatriculationРусско-французский юридический словарь > заявление о регистрации
-
2 заявление о регистрации
nlaw. demande d'immatriculation, demande à fin d'inscriptionDictionnaire russe-français universel > заявление о регистрации
См. также в других словарях:
Immatriculation des autorails français — de l origine à aujourd hui. Sommaire 1 Les grands réseaux français (avant 1938) 1.1 Compagnie de l EST 1.2 Réseau AL 1.3 Compagnie du … Wikipédia en Français
Plaque d'immatriculation belge — Plaques d immatriculation belge Les plaques d immatriculation en Belgique sont assignées à une personne physique ou à une personne morale (entreprise). Sommaire 1 Description … Wikipédia en Français
Plaque d'immatriculation francaise — Plaque d immatriculation française La plaque d immatriculation est un dispositif permettant l identification d un véhicule du parc automobile français. Sommaire 1 Les immatriculations de type FNI (jusqu au 14 octobre 2009) 1.1 En France… … Wikipédia en Français
Plaque d'immatriculation française — Pour consulter un article plus général, voir : plaque d immatriculation. Plaque d immatriculation française (depuis avril 2009) : le logo de la région apparaît dans le rectangle blanc au dessus du numéro de département. Il y a… … Wikipédia en Français
Plaque d'immatriculation maltaise — Les plaques d immatriculation maltaises sont les plaques utilisées à Malte pour identifier un véhicule terrestre. Plaque d immatriculation maltaise L immatriculation est composée de trois lettres et de trois chiffres séparés par un hologramme aux … Wikipédia en Français
La demande croissante du transport maritime. — Transport maritime Porte conteneurs … Wikipédia en Français
Travail dissimulé — « Travail au noir » redirige ici. Pour le film germano britannique de 1982 réalisé par Jerzy Skolimowski, voir Travail au noir (film, 1982). Le travail dissimulé, aussi appelé populairement « travail au noir », ou plus… … Wikipédia en Français
Personne morale (France) — Personne morale en droit français Droit des personnes | Personnalité juridique en France : Personne physique et morale Acquisition de la personnalité : Naissance Perte de la personnalité : Absence … Wikipédia en Français
Personne morale de droit public — Personne morale en droit français Droit des personnes | Personnalité juridique en France : Personne physique et morale Acquisition de la personnalité : Naissance Perte de la personnalité : Absence … Wikipédia en Français
Personne morale en droit francais — Personne morale en droit français Droit des personnes | Personnalité juridique en France : Personne physique et morale Acquisition de la personnalité : Naissance Perte de la personnalité : Absence … Wikipédia en Français
Personne morale en droit français — Droit des personnes | Personnalité juridique en France : Personne physique et morale Acquisition de la personnalité : Naissance Perte de la personnalité : Absence, Disparition, Mo … Wikipédia en Français